Déposée le 10 septembre 2004 par Koskas Frédéric et Khayat Ondine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pour un monde meilleur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 septembre 2024.
Les déposants sont Koskas Frédéric domicilié(e) 29-31 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France et Khayat Ondine domicilié(e) 29-31 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Khayat Ondine domicilié(e) 29-31 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France.
La marque Pour un monde meilleur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Koskas Frédéric - 29-31 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France
Khayat Ondine - 29-31 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France
M. Khayat Ondine - 29-31 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication au BOPI 2004-43
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14
Republication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568252 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-29
– divertissement radiophonique et télévisé – production de film, publication de livre, parc d'attraction organisation de loterie. Télécommunication. Emission télévisé et radiophonique. Messageries électroniques et transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Agence de presse. – jeu – jouets – cartes à jouer. – ballons et balles de jeux. – vêtements, chaussures, chemises, tee-shirts, casquettes, cravates. Echarpes, chaussettes, ceintures – maillots de bain.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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